Conditions d’utilisation du site internet

Dernière mise à jour : [août 2020]

Les présentes conditions d’utilisation (‘conditions d’utilisation du site internet’) s’appliquent à l’utilisation de ce site. Ce site internet est exploité par AIWAYS Automobile Europe GmbH (‘Aiways’ ou ‘nous’), société de droit allemand dont le siège social est situé Dürrstr. 1, 80992 München, Allemagne.

Notre politique de confidentialité, qui précise quelles sont les informations que nous recueillons lorsque vous consultez notre site internet et l’usage que nous faisons de ces informations, s’applique également à vous.

1.
Champ d’application

1.1

L’utilisation de notre site internet est soumise aux conditions d’utilisation du site internet. Ces conditions d’utilisation sont disponibles en ligne et vous pouvez les consulter à tout moment sur notre site.

1.2

Si vous êtes mineur·e, c’est-à-dire âgé·e de moins de dix-huit (18) ans, vous ne pouvez consulter notre site internet qu’avec l’accord de vos parents.

1.3

Vous n’êtes pas autorisé·e à utiliser notre site internet à des fins commerciales. Vous déclarez et garantissez que vous n’utiliserez notre site internet qu’à des fins privées, que vous ne poursuivez aucun objectif commercial et que vous n’utiliserez pas les données fournies par d’autres utilisateurs à des fins commerciales ou de marketing. Vous n’êtes pas autorisé·e à extraire systématiquement le contenu fourni par d’autres utilisateurs dans le but de les utiliser hors de notre site. Vous n’êtes pas autorisé·e à utiliser des programmes informatiques d’extraction automatique de fichiers, tels que des robots d’exploration ou d’indexation.

1.4

Nous ne pouvons techniquement pas garantir la disponibilité totale de notre site internet car sa consultation requiert l’accès à des réseaux de communication qui ne sont pas de notre ressort. Nous tentons de réduire autant que possible les périodes d’inaccessibilité de notre site (dues à des opérations de maintenance, de réparation ou de mise à jour par exemple). Nous nous réservons le droit de mettre à jour, modifier, suspendre, supprimer, interrompre ou changer tout ou partie de notre site internet et/ou de son contenu à tout moment et sans préavis.

1.5

Veuillez noter que le contenu de notre site peut à tout moment se révéler obsolète et que nous ne sommes pas tenus de le mettre à jour. Bien que nous nous attachions – par tous les moyens que l’on est raisonnablement en droit d’attendre de notre part – à ce que les informations présentes sur ce site soient correctes, nous ne garantissons en aucun cas – sauf avis contraire – l’exactitude, l’actualité ni le caractère exhaustif de  l’ensemble des informations et des matériels y figurant.

2.
Création d’un compte

2.1

Si vous décidez de créer un compte sur notre site internet, vous devez vous assurer que les informations que vous indiquez lors de l’inscription ou à tout autre moment sont correctes, mises à jour et complètes. Vous êtes tenu·e de nous informer immédiatement de toute modification des informations fournies lors de votre inscription en mettant à jour vos informations personnelles afin de garantir l’efficacité de notre communication à votre égard.

2.2

Pour créer un  compte sur notre site, vous devez nous fournir obligatoirement certaines informations et choisir un mot de passe. Ces informations obligatoires sont les suivantes : [vos prénom, nom et adresse courriel]. Pour de plus amples informations, notamment concernant l’utilisation que nous faisons de vos données, veuillez consulter notre politique de confidentialité.

2.3

Une fois inscrit·e, vous êtes responsable de la confidentialité de votre mot de passe ; vous ne pouvez ni le divulguer ni tolérer ou permettre à des tiers d’en prendre connaissance et devez prendre les mesures nécessaires afin d’en garantir la confidentialité. En cas d’utilisation abusive, de perte ou de suspicion à ces égards, veuillez nous en informer immédiatement par l’envoi d’un courriel à l’adresse suivante : contact@ai-ways.eu.

3.
Suppression ou suspension de l’utilisation de notre site internet

3.1

Après vous en avoir averti·e, nous nous réservons le droit de suspendre ou de supprimer votre inscription (le cas échéant) et/ou votre droit d’accès et d’utilisation de notre site internet si nous pensons que vous avez enfreint les conditions d’utilisation du site.

3.2

La suspension ou la suppression de votre inscription (le cas échéant) et/ou de votre droit d’utilisation de notre site internet ne modifie en rien les droits ou responsabilités légales de l’une ou l’autre partie.

4.
Propriété intellectuelle

4.1

Ce site ainsi que tous les matériels, textes, codes, contenus, logiciels, vidéos, musiques, sons, graphiques, photographies, illustrations, œuvres, noms, logos, marques, formats, fichiers, dispositifs et liens qu’il contient ou qui y sont liés (ci-nommés ‘contenu’) sont protégés par le droit d’auteur, les marques déposées et d’autres droits de propriété intellectuelle détenus ou détenus sous licence par Aiways. Toute personne accédant à ce site est autorisée à consulter l’ensemble de son contenu. Elle ne peut toutefois pas utiliser ni reproduire tout ou partie de ce contenu à d’autres fins – y compris sur ou en lien avec d’autres sites ou publications – ni à des fins commerciales sans notre autorisation écrite expresse.

5.
Contenu fourni par des tiers et liens

5.1

Nous ne sommes en aucun cas responsables du contenu fourni par des tiers, nous nous contentons de vous y donner accès. Sauf si la loi l’exige :

(a)

nous ne sommes pas tenus de vérifier ni de modifier les informations fournies par des tiers ;

(b)

nous n’avons aucun contrôle sur ce type de contenu et nous n’approuvons, ne soutenons, ne sommes responsables ni ne garantissons la véracité, l’exactitude ou la fiabilité des informations fournies par des tiers et vous reconnaissez faire confiance à ces informations à vos risques et périls.

5.2

Nous ne vérifions pas les sites internet ni les pages auxquelles ce site est lié (autres que les sites que nous gérons), nous ne les mentionnons qu’à titre d’information. Nous ne sommes en aucun cas responsables du contenu de ces sites ou pages et n’endossons aucune responsabilité quant aux pertes ou dommages de quelque nature que ce soit qui pourraient résulter d’un lien vers ceux-ci, sauf à avoir été dûment informés que ces sites ou pages tiers contiennent des contenus illégaux ou préjudiciables.

6.
Programmes malveillants

6.1

Nous n’offrons aucune garantie quant au fait que notre site internet soit sécurisé ou exempt de bogues, erreurs, virus, chevaux de Troie ou vers informatiques. De ce fait, nous ne pouvons être tenus pour responsables des pertes ou dommages de quelque nature que ce soit que ce matériel technologiquement préjudiciable pourrait occasionner en infectant votre équipement informatique, programmes informatiques, données ou tout autre matériel suite à votre utilisation de notre site internet ou du téléchargement de son contenu ou de tout autre site internet qui lui est lié, sauf si cette perte ou ce dommage est dû·e notre défaillance délibérée ou une négligence grave de notre part. Vous êtes donc tenu·e d’utiliser votre propre logiciel de protection antivirus.

6.2

Vous acceptez de ne pas introduire sciemment sur notre site internet des virus, chevaux de Troie, vers informatiques ou autres éléments malveillants ou technologiquement préjudiciables. Vous ne pouvez tenter d’accéder sans autorisation à notre site internet, au serveur sur lequel il est hébergé ni à tout autre serveur, ordinateur ou base de données en lien avec notre site internet. Vous ne pouvez attaquer notre site internet par déni de service ou par déni de service distribué. En enfreignant cette disposition, vous commettriez une infraction pénale, y compris – et sans limitation – en vertu des articles 303 lit. a. et b. du code pénal allemand ou autres lois applicables. Nous signalerons toute infraction de ce type aux autorités compétentes et coopérerons avec celles-ci en leur communiquant votre identité. Dans le cas d’une telle violation, le droit d’utiliser notre site internet vous sera immédiatement retiré.

7.
Modifications des conditions d’utilisation du site internet

7.1

Nous nous réservons le droit de modifier à tout moment les présentes conditions d’utilisation du site internet, ces modifications prenant effet par la suite.

7.2

Si vous avez enregistré un compte sur notre site, nous ne procéderons à ces modifications que si vous les considérez comme acceptables. Nous vous informerons de ces modifications par courriel en temps utile. Si vous ne vous opposez pas aux nouvelles conditions d’utilisation du site internet dans les 6 semaines suivant leur entrée en vigueur, nous considérerons que vous les acceptez. Nous vous informerons de l’importance de ce délai de six semaines, de votre objection ainsi que des conséquences juridiques de l’absence d’objection, séparément et sous forme appropriée au début de la période d’objection.

8.
Responsabilité

8.1

Sous réserve de la disposition de l’article 8.2 des conditions générales d’utilisation du site internet et nonobstant toute autre limitation légale de responsabilité (en particulier en vertu de l’article 599 du code civil allemand (BGB)), notre responsabilité légale en matière de dommages est limitée comme suit :

(a)

nous ne sommes responsables qu’à concurrence du montant des dommages typiquement prévisibles au moment de l’accès à notre site conformément aux présentes conditions générales d’utilisation du site internet, en ce qui concerne les dommages causés par une violation légèrement négligente d’une obligation contractuelle essentielle (c’est-à-dire une obligation contractuelle dont le respect est essentiel à la bonne exécution du contrat, dont la violation met en danger l’objet de ce dernier et dont vous dépendez régulièrement) ;

(b)

nous ne sommes pas responsables des dommages causés par une violation légèrement négligente d’une obligation contractuelle non essentielle.

8.2

La limitation de responsabilité susmentionnée ne s’applique pas à toute responsabilité légale obligatoire (en particulier la responsabilité en vertu de la loi allemande sur la responsabilité du fait des produits), à la responsabilité pour la prise en charge d’une garantie spécifique ou à la responsabilité pour les dommages causés par une faute intentionnelle ou une négligence grave, ou pour tout type de dommages corporels causés intentionnellement ou par négligence.

8.3

Dans la mesure où notre responsabilité est limitée ou exclue, il en va de même pour toute responsabilité personnelle de nos représentants légaux, employés et auxiliaires d’exécution.

9.
Divers

9.1

Les présentes conditions générales d’utilisation du site internet sont régies par le droit allemand, à l’exception de la Convention des Nations Unies sur les contrats de vente internationale de marchandises (CVIM). Les dispositions légales concernant le choix de la loi et de toute disposition légale obligatoire, en particulier de l’État membre de l’UE dans lequel vous résidez habituellement, ne sont pas affectées.

9.2

Les tribunaux de Munich (Allemagne) sont compétents pour tout litige découlant de ou en relation avec les présentes conditions d’utilisation du site internet, à condition que (i) vous ne soyez pas un consommateur, (ii) vous n’ayez pas de lieu de juridiction général en Allemagne, que vous déménagiez votre lieu de résidence hors d’Allemagne après avoir conclu les présentes conditions d’utilisation du site internet ou (iii) si votre lieu de résidence habituel est inconnu au moment où débute la procédure judiciaire.

9.3

Nous ne participerons à aucune procédure de règlement des litiges devant une commission d’arbitrage en matière de consommation et l’organisme de contrôle n’est pas tenu de le faire.

9.4

Votre droit de rétention est exclu, sauf s’il peut être fondé sur des plaintes incontestées ou des plaintes finalement déposées après d’un tribunal et s’il est fondé sur la même relation contractuelle que notre demande. Votre droit à la compensation des demandes reconventionnelles est exclu, à moins qu’il ne s’agisse de plaintes incontestées ou de plaines finalement déposées après d’un tribunal.

9.5

Dans le cas où une disposition des présentes conditions d’utilisation du site est ou serait jugée non valable ou si les présentes conditions d’utilisation du site sont incomplètes, les autres dispositions de celles-ci restent pleinement en vigueur. Les parties remplaceront toute disposition non valable ou incomplète des présentes conditions d’utilisation du site internet par une disposition exécutoire qui se rapproche le plus possible de l’intention économique des présentes conditions d’utilisation du site.

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Notre site internet utilise des cookies

(i) nécessaires d’un point de vue technique pour le fonctionnement du site internet (‘cookies indispensables’) et
(ii) qui nesont pas nécessaires d’un point de vue technique, mais qui sont utilisés par exemple à des fins statistiques ou en vue d’améliorer les performances (‘cookies facultatifs’).

Hiermit willige ich ein, dass die Aiways Automobile Europe GmbH Daten über mein Fahrzeug erhebt (Standortdaten, Daten über die Batterie, Fahrsicherheitsdaten, Daten zum Zustand von Teilen in meinem Fahrzeug), um mir elektronische Dienste im Zusammenhang mit dem Fahrzeug bereit zu stellen.
Ich kann meine Einwilligung jederzeit mit Wirkung für die Zukunft durch Mitteilung an Aiways Automobile Europe GmbH,Dürrstrasse 1,80992 München (data@ai-ways.eu) widerrufen.
Hiermit willige ich ein, dass die Aiways Automobile Europe GmbH meine Stammdaten (Anrede, Name, Kundennummer, Anschrift, Telefonnummern und E-Mail-Adresse) an die Bank11 für Privatkunden und Handel GmbH, Hammer Landstraße 91, 41460 Neuss (HRB 15804) weitergibt, wenn ich bei der Aiways Automobile Europe GmbH ein Finanzierungsangebot für mein Aiways Fahrzeug angefragt habe.
Hiermit willige ich ein, dass die Aiways Automobile Europe GmbH meine Stammdaten (Anrede, Name, Kundennummer, Anschrift, Telefonnummern und E-Mail-Adresse) sowie meine Kaufvertragsnummer an die Unzer GmbH, Vangerowstraße 18, 69115 Heidelberg (HRB 729719) zur Abwicklung von Zahlungen unter dem zwischen mir und Aiways geschlossenen Kaufvertrag weitergibt.
Ich kann meine Einwilligung jederzeit mit Wirkung für die Zukunft durch Mitteilung an Aiways Automobile Europe GmbH,Dürrstrasse 1,80992 München (data@ai-ways.eu) widerrufen.
Hiermit willige ich ein, dass die Aiways Automobile Europe GmbH meine E-Mail Adresse und meine Handynummer an
  •  Facebook, 1 Hacker Way Menlo Park, CA 94025, Vereinigte Staaten
  •  Google, 1600 Amphitheatre Parkway, Mountain View, California 94043, Vereinigte Staaten
  •  Linkedin, 1000 W Maude Ave, Sunnyvale, CA 94085, Vereinigte Staaten
  •  Twitter Inc., 1355 Market Street Suite 900 San Francisco, CA 94103, Vereinigte Staaten
  • Pinterest Europe Ltd., Palmerston House, 2nd Floor, Fenian Street Dublin 2, Ireland

(zusammen “Social Media Partner”)

zu den folgenden Zwecken weitergibt:

Die Social Media Partner nutzen meine oben genannten personenbezogenen Daten, um Dritte Personen zu ermitteln, die mir statistisch ähnlich sind (sog. “Statistische Zwillinge”). Dazu nutzen die Social Media Partner auch solche personenbezogene Daten von mir, die ihnen ggf. bereits vorliegen und die nicht von Aiways an den jeweiligen Social Media Partner übermittelt wurden (z.B. Name, Alter). Die auf diesem Wege ermittelten Statistischen Zwillinge erhalten dann Werbung über Aiways Produkte.

Die jeweiligen Social Media Partner gleichen meine oben genannten personenbezogenen Daten mit ihren Datenbanken ab, um zu überprüfen, ob ich beim jeweiligen Social Media Partner als Nutzer registriert bin. Ergibt der Abgleich, dass ich als Nutzer registriert bin, wird mir von diesem Social Media Partner keine oder weniger Aiways Werbung angezeigt.

Ich kann meine Einwilligung jederzeit mit Wirkung für die Zukunft durch Mitteilung an Aiways Automobile Europe GmbH,Dürrstrasse 1,80992 München (data@ai-ways.eu) widerrufen.
Aiways ist für meine oben genannten personenbezogenen Daten bis zur Übermittlung an die Social Media Partner verantwortlich.Wenn ich meine Einwilligung widerrufe, wird Aiways die Löschung der von Aiways weitergebenen personenbezogenen Daten bei den Social Media Partnern veranlassen
Unabhängig von einem etwaigen Widerruf, kann ich meine Betroffenenrechte nach der DSGVO (Auskunftsrecht (Art. 15 DSGVO), Recht auf Datenübertragbarkeit (Art. 20 DSGVO), Recht auf Berichtigung (Art. 16 DSGVO), Recht auf Löschung (Art. 17 DSGVO), Recht auf Einschränkung der Verarbeitung (Art. 18 DSGVO), Widerspruchsrecht (Art. 21 DSGVO)) auch direkt gegenüber dem jeweiligen Social Media Partner geltend machen.
Hiermit willige ich ein, dass die Aiways Automobile Europe GmbH meine E-Mail Adresse nutzt, um mir über den Aiways Newsletter Informationen über Aiways Produkte und Angebote zukommen zu lassen.
Ich kann meine Einwilligung jederzeit mit Wirkung für die Zukunft indem ich den am Ende des Newsletters platzierten Abmelde-Link anklicke oder durch Mitteilung an Aiways Automobile Europe GmbH,Dürrstrasse 1,80992 München (data@ai-ways.eu) widerrufen.

CO2-Efficiency:

Consommation d’électricité combinée1 en kWh/100 km : 13,8 (NEDC) ; 17,0–16,6 (WLTP)
Émissions de CO2 combinées1 : 0 g/km
Classe énergétique : A+

1 Les valeurs indiquées ont été déterminées selon des méthodes prescrites par la loi. La mesure de la consommation se faisait jusqu’à présent selon le nouveau cycle européen de conduite (NEDC). Depuis le 1er septembre 2017, certains véhicules neufs sont homologués selon la procédure d’essai mondiale harmonisée pour les voitures de tourisme et véhicules utilitaires légers (Worldwide Harmonized Light Vehicles Test Procedure, WLTP). La WLTP est une procédure de test qui permet de mesurer la consommation d’électricité de manière plus réaliste que le NEDC. À partir du 1er septembre 2018, la méthode WLTP a progressivement remplacé le NEDC. Bien souvent, les valeurs de consommation d’électricité mesurées selon la méthode WLTP sont plus élevées que celles mesurées selon le NEDC. Cela est dû aux conditions d’essai plus réalistes de la méthode WLTP.

Nous sommes légalement tenus de signaler les valeurs NEDC. Pour les véhicules neufs déjà homologués selon la procédure WLTP, les valeurs NEDC sont dérivées des valeurs WLTP. L’indication supplémentaire des valeurs WLTP est volontaire tant qu’elle n’est pas obligatoire. Données sous la forme de fourchette, les valeurs NEDC ne font pas partie de l’offre, car elles ne se réfèrent pas à un véhicule spécifique. Elles servent uniquement à comparer les différents types de véhicules. L’aérodynamisme, le poids et la résistance au roulement peuvent changer en raison d’équipements et accessoires supplémentaires et influencer, tout comme le comportement sur route ou les conditions météorologiques et de circulation, la consommation d’électricité et les performances du véhicule. Les véhicules électriques peuvent notamment afficher des valeurs de consommation bien plus faibles en conditions de conduite réelles.

Vous trouverez de plus amples informations sur la consommation d’électricité officielle des voitures de tourisme neuves dans les ‘Directives concernant la consommation de carburant, les émissions de CO2 et la consommation d’électricité des voitures de tourisme neuves’ disponibles gratuitement dans tous les points de vente et auprès de DAT Deutsche Automobil Treuhand GmbH, Hellmuth-Hirth-Str. 1, D-73760 Ostfildern ou sur www.datgroup.com.